Notice descriptive

  • Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
    • Rivière de Viosne et ses affluents.
      • Moulins et usines.
        • Pontoise.
          • Ru de La Couleuvre.

7 S 1 199 - Moulin du Pas d'Ane. - Travaux de modification (an VIII-an X, 1865). Apposition de repère (an XII). Réclamation des meuniers (1817). Règlement (1857-1860). Dégrèvement de taxe (1935). an VIII-1935

Sujet : énergie hydraulique / taxe foncière / police des eaux / cours d'eau
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture