Notice descriptive
- Organisation de l'armée (1800-1960)
- Terrain de manoeuvres de la cavalerie à Pontoise et à Cergy.
2 R 44 - Acquisitions de parcelles : décret du 3 décembre 1920, arrêtés préfectoraux, arrêt de la Cour de cassation, actes d'adhésion au jugement d'expropriation, rapports, correspondance. 3 décembre 1920-29 juillet 1926
Contenu : 
Ce dossier contient aussi les documents sur le litige opposant le Ministère de la Guerre au Tribunal de Pontoise qui estime la procédure d'expropriation non adaptée à la situation. Il a été...
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Sujet : armée / terrain militaire
Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture
