Notice descriptive

  • Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
    • Rivière de Viosne et ses affluents.
      • Règlement général pour la police des eaux.
        • Règlement du 16 juillet 1863.

7 S 1 157 - Application et modifications. 1864-1924

Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture