Notice descriptive
- Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
- Chartrier de Villarceaux.
- Seigneurie d'Omerville.
- Fief d'Omerville.
- Seigneurie d'Omerville.
- Chartrier de Villarceaux.
4 J 111 - Impositions seigneuriales. - Perception : mémoires des fiefs et terres tenues en relief, tables des déclarations, tableaux des paiements des droits seigneuriaux (1611-1699). Champart : cahier des déclarations [XVIIIe siècle], enquête sur les droits de champarts (1548). 1548-1699
Contenu :
L'enquête sur les droits de champart est très lacunaire.
Sujet : fiscalité directe d'Ancien Régime / droits domaniaux d'Ancien Régime / droits seigneuriaux / seigneurie
Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)