Notice descriptive

  • Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
    • Chartrier de Villarceaux.
      • Seigneurie d'Omerville.
        • Fief d'Omerville.

4 J 111 - Impositions seigneuriales. - Perception : mémoires des fiefs et terres tenues en relief, tables des déclarations, tableaux des paiements des droits seigneuriaux (1611-1699). Champart : cahier des déclarations [XVIIIe siècle], enquête sur les droits de champarts (1548). 1548-1699

Contenu :

L'enquête sur les droits de champart est très lacunaire.

Sujet : fiscalité directe d'Ancien Régime / droits domaniaux d'Ancien Régime / droits seigneuriaux / seigneurie
Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)