Notice descriptive

  • Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
    • Chartrier de Villarceaux.
      • Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
        • Contentieux, litiges avec diverses seigneuries et communautés villageoises.
          • Chasse et Eaux et forêt.

4 J 71 - Contentieux portés devant la justice des eaux et forêts. 1533, 1537, 1564, 1698, 1701, 1740-1741, 1788

Contenu :

A noter : la nomination d'officier des eaux et forêts dans la forêt d'Arthies et du duché de la Roche-Guyon.

Mode de classement :

Classement par ordre chronologique

Sujet : délit d'usage / justice royale / seigneurie / justice seigneuriale / forêt / chasse
Lieu :
Arthies (Val-d'Oise, France) / Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Méré (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France) / Ambleville... ... Ouvrir le détail
Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)