Notice descriptive
- Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
- Chartrier de Villarceaux.
- Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
- Contentieux, litiges avec diverses seigneuries et communautés villageoises.
- Chasse et Eaux et forêt.
- Contentieux, litiges avec diverses seigneuries et communautés villageoises.
- Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
- Chartrier de Villarceaux.
4 J 71 - Contentieux portés devant la justice des eaux et forêts. 1533, 1537, 1564, 1698, 1701, 1740-1741, 1788
Contenu :
A noter : la nomination d'officier des eaux et forêts dans la forêt d'Arthies et du duché de la Roche-Guyon.
Mode de classement :
Classement par ordre chronologique
Sujet : délit d'usage / justice royale / seigneurie / justice seigneuriale / forêt / chasse
Lieu :
Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)