Notice descriptive

  • Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
    • Chartrier de Villarceaux.
      • Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
        • Contentieux, litiges avec diverses seigneuries et communautés villageoises.
          • Seigneurie de Villarceaux.

4 J 68 - Moyenne et basse justice. 1513-1770

Contenu :

Concerne les tutelles, curatelles, auditions de témoins, extraits des rôles des sommes à payer au roi, des notifications de renvoi à la justice de Villarceaux.

Notes :

Le ressort de la justice de Villarceaux inclut non seulement le fief de Villarceaux mais également Boucagny, Saint-Ansbert, Chaussy, Les Essarts, Méré. Voir : Potiquet (Alfred), Magny-en-Vexin en...

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Sujet : justice seigneuriale / affaire civile / seigneurie / justice seigneuriale
Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Méré (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)