Notice descriptive
- Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
- Chartrier de Villarceaux.
- Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
- Contentieux, litiges avec diverses seigneuries et communautés villageoises.
- Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
- Chartrier de Villarceaux.
4 J 64 - Abbé de Saint Wandrille, seigneur de Saint-Ansbert (Chaussy). 1563, 1655, 1706, 1710, 1770
Contenu :
Concerne les procès intentés afin de fixer les droits seigneuriaux entre l'abbé et le seigneur de Villarceaux sur le fief de Saint-Ansbert.
Sujet : institution monastique / droits seigneuriaux / affaire civile / seigneurie / justice seigneuriale
Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Méré (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)