Notice descriptive
- Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
- Chartrier de Villarceaux.
- Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
- Contentieux, litiges avec diverses seigneuries et communautés villageoises.
- Seigneurie de Villers-en-Arthies.
- Habitants de Villers-en-Arthies.
- Seigneurie de Villers-en-Arthies.
- Contentieux, litiges avec diverses seigneuries et communautés villageoises.
- Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
- Chartrier de Villarceaux.
4 J 63 - Petits contentieux. XVIe siècle, 1701, 1715-1725, 1742, 1771-1774, an XII
Contenu :
Concerne notamment les droits de pâture et les impôts.
Sujet : délit d'usage / affaire civile / seigneurie / justice seigneuriale
Lieu :
Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)