Notice descriptive
- Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
- Chartrier de Villarceaux.
- Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
- Contentieux, litiges avec diverses seigneuries et communautés villageoises.
- Seigneurie de Villers-en-Arthies.
- Habitants de Villers-en-Arthies.
- Seigneurie de Villers-en-Arthies.
- Contentieux, litiges avec diverses seigneuries et communautés villageoises.
- Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
- Chartrier de Villarceaux.
4 J 62 - Litiges de propriété. 1700-1701, XVIe siècle
Contenu :
Concerne 80 arpents de terre situés sur le terrain de la commune et revendiqués par les habitants et Anne Catherine Brunet à la suite d'une transaction passée en 1574.
Sujet : affaire civile / seigneurie / justice seigneuriale
Lieu :
Personne : Brunet, Anne (1659-1737)
Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)