Notice descriptive
- Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
- Chartrier de Villarceaux.
- Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
- Contentieux, litiges avec diverses seigneuries et communautés villageoises.
- Seigneurie de Villers-en-Arthies.
- Seigneurs de Villers-en-Arthies.
- Seigneurie de Villers-en-Arthies.
- Contentieux, litiges avec diverses seigneuries et communautés villageoises.
- Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
- Chartrier de Villarceaux.
4 J 59 - Contentieux avec René Cahouet, écuyer et premier commis des bureaux de la Guerre. 1763-1778
Contenu :
Ce dossier concerne le paiement du relief et l'abattage d'arbres près du parc de Villers. Il contient également quelques actes de foi et hommage.
Sujet : droits seigneuriaux / affaire civile / seigneurie / justice seigneuriale
Lieu :
Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Méré (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) /... ... 
Personne : Cahouet, René (17..-17..)
Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)
