Notice descriptive
- Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
- Chartrier de Villarceaux.
- Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
- Impositions.
- Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
- Chartrier de Villarceaux.
4 J 41 - Impositions royales. - Réglementation : arrêts du conseil d'État (1773, 1786). Vingtième et dixième : mémoires demandant la diminution du vingtième, correspondance, quittances (1747-1768). 1747-1786
Sujet : seigneurie / fiscalité directe d'Ancien Régime / droits domaniaux d'Ancien Régime
Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Méré (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)
