Notice descriptive
- Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
- Chartrier de Villarceaux.
- Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
- Impositions.
- Impositions seigneuriales.
- Impositions.
- Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
- Chartrier de Villarceaux.
4 J 39 - Autres impôts seigneuriaux. - Gruerie : extraits des registres de la chambre des eaux et forêts, copies d'actes royaux (1501, 1526-1599). Relief : quittances, reçus, notes (1382, 1466, 1544, 1589, 1699, 1700, 1737, 1759). 1382-1759
Sujet : seigneurie / fiscalité directe d'Ancien Régime / droits domaniaux d'Ancien Régime
Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Méré (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)