Notice descriptive

  • Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
    • Chartrier de Villarceaux.
      • Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
        • Impositions.
          • Impositions seigneuriales.
            • Champart.
              • Recensement des terres champartées.

4 J 37 - 3 juillet 1734, 12 juin 1749, s.d. 1734-1749

Contenu :

Ce registre est une copie du registre coté 4J 36. Les annotations portées dans le registre d'une mise à jour postérieure, semblent néanmoins plus complètes. En effet, outre la localisation de la...

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Importance matérielle : 1 registre
Sujet : seigneurie / fiscalité directe d'Ancien Régime / droits domaniaux d'Ancien Régime
Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Méré (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)