Notice descriptive
- Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
- Chartrier de Villarceaux.
- Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
- Contentieux, litiges avec diverses seigneuries et communautés villageoises.
- Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
- Chartrier de Villarceaux.
4 J 66 - Seigneurie d'Ambleville. 1601-1602, 1609, 1690, 1708-1715, 1749-1754
Contenu :
Concerne essentiellement des litiges sur des propriétés impliquant les seigneurs et les habitants d'Ambleville.
Sujet : affaire civile / seigneurie / justice seigneuriale
Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Méré (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)