Notice descriptive

  • Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
    • Chartrier de Villarceaux.
      • Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
        • Contentieux, litiges avec diverses seigneuries et communautés villageoises.

4 J 70 - Seigneurie d'Omerville. 1526-1784

Contenu :

Concerne essentiellement des contentieux de propriété, passés devant la justice d'Omerville. A noter : un contentieux portant sur le bornage de la ferme de la Commanderie des Louviers.

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Mode de classement :

Classement par ordre chronologique

Notes :

La ferme des Louviers se situe près des seigneuries d'Omerville et d'Ambleville.

Sujet : affaire civile / seigneurie / justice seigneuriale
Lieu :
Ferme de Louvière (Omerville, Val-d'Oise, France) / Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Méré (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)