Notice descriptive

  • Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
    • Rivière de Viosne et ses affluents.
      • Syndicat de la rivière de Viosne.

7 S 1 236 - Comptes de gestion présentés au Conseil de la préfecture ou au Trésorier payeur général. 1912-1941

Contenu :

Dossier type : table du budget des recettes et dépenses, fiche récapitulative, rapports, extrait de délibération de la commission syndicale, certificat d'avancement des travaux, mandat de...

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Sujet : comptabilité publique / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
Type de document : pièce comptable
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture