Notice descriptive

  • Archives communales déposées de Montreuil-sur-Epte (1591-1979)
    • Archives postérieures à 1790
      • D - Administration générale de la commune
        • 2D - Actes de l'administration communale

E-DEPOT 72 2D2 - Arrêtés du maire. 1844, 1889-1948

Contenu :

Ce registre contient des extraits d'arrêtés concernant principalement les nominations de gardes-champêtres et de secrétaires de mairie, la chasse et les débits de boisson.

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Importance matérielle : 1 registre
Sujet : administration communale / fonctionnaire territorial / débit de boissons / chasse
Lieu : Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
Type de document : arrêté du maire
Nom du producteur : Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise)