Notice descriptive
- Archives communales déposées de Montreuil-sur-Epte (1591-1979)
- Archives postérieures à 1790
- D - Administration générale de la commune
- 1D - Conseil municipal
- Délibérations.
- 1D - Conseil municipal
- D - Administration générale de la commune
- Archives postérieures à 1790
E-DEPOT 72 1D2 - 1838-1847 8 avril 1838-15 août 1847
Importance matérielle : 1 registre
Sujet : conseil municipal / structure communale d'aide sociale
Lieu : Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
Type de document : délibération
Nom du producteur : Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise)