Notice descriptive

  • Médailles d'honneur (2005-2008)

2185 W 2 - 15 - Dossiers individuels. Juillet 2005

Contenu :

Chaque dossier comprend généralement : une fiche d'état-civil, un état de service ou une notice individuelle, de la correspondance, des certificats et l'avis de la préfecture.

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Sujet : distinction honorifique
Type de document : dossier individuel
Nom du producteur : Val-d'Oise. Sous-préfecture (Sarcelles)

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