Notice descriptive
- Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
- Rivière de Viosne et ses affluents.
- Règlement général pour la police des eaux.
- Règlement du 16 juillet 1863.
- Règlement général pour la police des eaux.
- Rivière de Viosne et ses affluents.
7 S 1 156 - Projet et version définitive. 1853-1863
Contenu :
A noter : 1 affiche du nouveau projet de règlement (1859) et 1 affiche du décret (1863).
Conditions d'accès :
Les affiches sont cotées en 7 S 1 156 (1) [1859] et 7 S 1 156 (2) [1863].
Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
Type de document : affiche
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture
