Notice descriptive

  • Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
    • Rivière de Viosne et ses affluents.
      • Syndicat de la rivière de Viosne.

7 S 1 231 - Personnel. - Nomination et renouvellement des présidents, des syndics et des gardes-rivières (an XI-1939). Octroi de rémunérations et de retraites (an XI-1939). Port de l'uniforme (an XI-1939). an XI-1939

Sujet : personnel / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture