Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Magny-en-Vexin (1758-1968)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Actes sous seing privé.
        • Actes sous seing privé : enregistrement.

3 Q 6 378 - 20 mars 1834-3 octobre 1835 ([registre n° 12]) 20 mars 1834-3 octobre 1835

Importance matérielle : 1 registre
Notes :

Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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Sujet : enregistrement
Lieu :
Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
Type de document : acte sous seing privé
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement