Notice descriptive

  • Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
    • Rivière de Viosne et ses affluents.
      • Moulins et usines.
        • Us.

7 S 1 172 - Moulin de Dampont. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1863-1865). Suppression de la roue (1899). Reconstruction des ouvrages régulateurs (1903). Dégrèvement des taxes (1926). Contentieux sur l'utilisation d'une turbine (1926-1930). an XII-1930

Contenu :

A noter : 1 plan et profils du Moulin de Dampont (1864).

Sujet : énergie hydraulique / taxe foncière / police des eaux / cours d'eau
Lieu : Dampont (Us, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Us (Val-d'Oise, France)
Type de document : plan
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture