Notice descriptive
- Bureau d'enregistrement de Pontoise (1783-1969)
- Instruments de recherche.
- Mutations de propriété immobilière.
- Instruments de recherche.
3 Q 9 1110 à 1124 - Vendeurs et précédents possesseurs : tables alphabétiques. 1789-1851
Contenu : 
Les registres renseignent sur : le numéro d'article, les noms de vendeurs et de l'acquéreur, la nature d'acte, le bien immeuble, les dates de l'acte ou de décès et de l'enregistrement et le nom de...
...
Notes :
Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même. Voir pour la période 1770 à 1788 les cotes C 3387-3388 (contrôle des actes).
...Sujet : enregistrement / immobilier
Lieu :
Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ...
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement
