Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Pontoise (1783-1969)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Déclarations de succession : résumés des actes.

3 Q 9 855 à 860 - Successions extérieures. 1901-1920

Contenu :

Successions partielles dans le cas de biens dispersés sur plusieurs bureaux d'enregistrement. Les registres renseignent sur : identité du bureau d'origine, la situation du défunt (nom, prénom,...

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Mode de classement :

Classement chronologique

Notes :

Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

Sujet : enregistrement / succession
Lieu :
Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : déclaration de succession
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement