Notice descriptive

  • Beaumont-sur-Oise, puis Pontoise est, enregistrement des bordereaux des actes déposés (1951-1997)

2063 W 35 à 90 - Bureau d'enregistrement de Pontoise est. 1971-1997

Contenu :

Le ressort du bureau couvre les communes d'Auvers-sur-Oise, Beaumont-sur-Oise, Bernes-sur-Oise, Bruyères-sur-Oise, Butry-sur-Oise, Champagne-sur-Oise, Ennery, Frouville, Génicourt, Hédouville,...

... Ouvrir le détail
Mode de classement :

Classement par ordre chronologique

Importance matérielle : 53 registres
Sujet : enregistrement
Lieu :
Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
Type de document : acte civil public, acte sous seing privé
Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)