Notice descriptive
- Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979)
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
- O – TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX
- 1O - Travaux publics et voirie en général
- O – TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
E-DEPOT 85 1O16 - Chemin d'intérêt communal n° 92, de Pontoise à Us. - Contingent communal : arrêtés préfectoraux, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1855-1883). Classement comme chemin de grande communication : avis de décision du conseil général (1888). 1855-1888
Sujet : voie communale
Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Us (Val-d'Oise, France) / Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)