Notice descriptive
- Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979)
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
- O – TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX
- 1O - Travaux publics et voirie en général
- Chemins vicinaux.
- 1O - Travaux publics et voirie en général
- O – TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
E-DEPOT 85 1O12 - Chemin n° 1 de Courcelles-sur-Viosne à la route de Rouen et Courdimanche. - Réparations et entretien : arrêtés préfectoraux, listes nominatives de souscripteurs, cahier des charges, devis, ordonnance royale, procès-verbaux de réception des matériaux, ouvrages et fournitures, décompte, rapport de l'agent voyer, correspondance (1818-1938). Elargissement : correspondance (1850-1851). 1818-1938
Contenu :
Comporte des pièces relatives au paiement des réparations par les différents utilisateurs de la voie.
Notes :
Egalement appelée "la route bloquée".
Sujet : voie communale
Lieu : Courdimanche (Val-d'Oise, France) / Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
Type de document : liste nominative
Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
