Notice descriptive

  • Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979)
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
      • N – BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
        • 1N - Biens communaux
          • Pré des Vaux.

E-DEPOT 85 1N1 - Propriété. - Titres : copies et transcriptions, inventaire des titres et pièces de la commune (1600-1843). Partage entre les communes de Courcelles-sur-Viosne, Montgeroult et Ableiges : états des feux des communes, copie du contrat de partage, plan, correspondance (1820-1825). Aliénation de parcelle aux Chemins de fer du Nord : traité de vente, extrait d'arrêté préfectoral, correspondance (1866-1926). 1600-1926

Sujet : aliénation domaniale / réseau ferroviaire / biens communaux
Lieu : Montgeroult (Val-d'Oise, France) / Ableiges (Val-d'Oise, France) / Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
Type de document : plan, document graphique
Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)