Notice descriptive

  • Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979)
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
      • D – ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
        • 1D - Conseil municipal
          • Registres de délibérations.

E-DEPOT 85 1D2 - 1831-18 février 1838 1831-1838, 1848, 1852, 1855

Contenu :

Le registre comporte une liste des jurés de la commune (1848), un état des armes distribuées aux gardes nationaux (1852) et un procès-verbal d'adjudication de souches d'arbres (1855).

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Importance matérielle : 1 registre
Sujet : garde nationale / jury d'assises / bois / conseil municipal
Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
Type de document : liste nominative, délibération, registre
Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

Iconographies

25 vues 1831-18 février 1838
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