Notice descriptive
- Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)
- Registres de formalités et actes déposés.
- Actes sous seing privé.
- Registres de formalités et actes déposés.
3 Q 2 139 à 170, 281, 431 à 463 - Actes sous seing privé : résumés des actes. an VII-1831, 1833-1839, 1841-1878, 1880-1917, 1920-1947
Contenu :
Contrats passés entre particuliers. Les registres renseignent sur : les noms des contractants, les dates de l'acte et de son enregistrement.
Mode de classement :
Classement chronologique
Notes :
Sujet : enregistrement
Lieu :
Type de document : acte sous seing privé
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement