Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Taverny (1919-1974)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Déclarations de succession : enregistrement.

3 Q 11 252 à 337, 339 à 344, 346 à 353, 355 à 362, 364 à 369, 371, 373 à 381, 384 à 436 - Successions principales. 1933-1970

Contenu :

Successions complètes déclarées au bureau du domicile fiscal du défunt.

Mode de classement :

Classement chronologique

Notes :

Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. Ouverture d'une nouvelle série numérique à...

... Ouvrir le détail
Sujet : enregistrement / succession
Lieu :
Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
Type de document : déclaration de succession
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement