Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Taverny (1919-1974)
    • Registres de formalités et actes déposés.

3 Q 11 252 à 436 - Déclarations de succession : enregistrement. 1933-1970

Contenu :

Les registres renseignent sur : le nom de la personne déclarant la succession (un membre de la famille, un notaire, une mairie,…), la situation du défunt (nom, prénom, âge, nationalité, statut,...

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Notes :

Pour les années 1919-1932, il faut consulter les déclarations de décès du bureau de Montmorency : 3 Q 8 934 à 980 (1919-1932).

Sujet : succession / enregistrement
Lieu :
Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
Type de document : déclaration de succession
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement