Notice descriptive

  • Préfecture. - Réglementation de l'ordre public par l'Etat (1920-1999)
    • Navigation aérienne.

364 W 52 - Accidents aériens, enquêtes de gendarmerie : procès-verbaux d'enquête préliminaire, croquis d'état des lieux, plans de situation, planches photographiques. 1968-1983

Contenu :

Ces dossiers concernent les communes suivantes : Osny, Cormeilles-en-Vexin, Gonesse, Chérence, Bruyères-sur-Oise, Garges-lès-Gonesse, Hédouville, Auvers-sur-Oise, Epinay-Champlâtreux, et notamment...

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Mode de classement :

Classement des dossiers par ordre chronologique des procès-verbaux

Sujet : aéronef / accident des transports / police administrative / navigation aérienne
Lieu :
Osny (Val-d'Oise, France) / Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Gonesse (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse... ... Ouvrir le détail
Type de document : document photographique, plan, procès-verbal d'enquête
Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture