Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Taverny (1919-1974)
    • Instruments de recherche.
      • Baux écrits : tables chronologiques.

3 Q 11 614 - 2 février 1943-7 octobre 1947 (volume n°4). 2 février 1943-7 octobre 1947

Contenu :

Le registre renseigne sur : les propriétaires/bailleurs (nom, prénom, profession, domiciliation), les fermiers/locataires (nom, prénom, profession, domiciliation), le type de transaction (acte...

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Importance matérielle : 1 registre
Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
Lieu :
Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
Type de document : bail, table
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement