Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Pontoise (1783-1969)
    • Instruments de recherche.
      • Mutations de propriété immobilière.

3 Q 9 1151 - Adjudications : table alphabétique des acquéreurs. an II-an III

Contenu :

Le registre renseigne sur : le nom, le prénom du l'acquéreur, le numéro de volume (1 à 7) et le numéro d'article correspondant au vendeur.

Importance matérielle : 1 registre
Notes :

Problème : Les noms de personnes et les numéros de volume et d'article ne correspondent pas aux tables de vendeurs du bureau de Pontoise.

Sujet : vente publique immobilière / immobilier / enregistrement / immobilier
Lieu :
Seraincourt (Val-d'Oise, France) / Longuesse (Val-d'Oise, France) / Condécourt (Val-d'Oise, France) / Sagy (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
Type de document : table alphabétique
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement