Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Pontoise (1783-1969)
    • Instruments de recherche.
      • Baux et baux écrits.

3 Q 9 1102 - Baux de toutes natures concernant des biens appartenant à des laïcs : tables alphabétiques. 1785-an VII

Contenu :

Le registre renseigne sur : le nom, le prénom, la qualité et le domicile du bailleur, la désignation des biens affermés, le nom et le prénom du preneur, les dates de bail et du contrôle de bail,...

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Mode de classement :

Classement par ordre alphabétique des bailleurs

Importance matérielle : 1 registre
Notes :

Voir pour la période 1738 à 1784 les cotes C 3390-3391 (contrôle des actes).

Sujet : enregistrement / baux ruraux / baux commerciaux / loyer immobilier
Lieu :
Seraincourt (Val-d'Oise, France) / Longuesse (Val-d'Oise, France) / Condécourt (Val-d'Oise, France) / Sagy (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
Type de document : table alphabétique
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement