Notice descriptive

  • Archives communales déposées de Piscop (1644-1973)
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
      • D – ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
        • 1D - Conseil municipal
          • Registres de délibérations.

E-DEPOT 51 1D1 - 1790-1792 1790-1792

Contenu :

Contient principalement les copies de lettres patentes et proclamations du roi, ainsi que l'énumération des lois et décrets votés durant la période. Quelques pages ont été arrachées au début et au...

... Ouvrir le détail
Importance matérielle : 1 registre
Sujet : conseil municipal
Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
Type de document : délibération, registre
Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

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