Notice descriptive
E-DEPOT 98 E1 à E20 - Etat civil de la commune d'Avernes. 1599-1902
- Etat civil de la commune d'Avernes.
| Auteurs : Roselyne Chapeau sous la direction de Cécile Ribet et de Marie-Hélène Peltier, directeur des Archives départementales du Val-d'Oise. | Dates extrêmes : 1599-1902 |
| Type d'instrument de recherche : Répertoire numérique | Importance matérielle : 0,55 m.l. (20 articles) |
| Date de publication : 2023 | Index : Avernes (Val-d'Oise, France), |
| Cotes extrêmes : E-DEPOT 98 E1 à E20 |
Nom du producteur
Avernes (Val-d'Oise)Présentation du producteur
La commune nouvelle d'Avernes est issue de la fusion des communes d'Avernes et Gadancourt au 1er janvier 2018.
Modalités d'entrée
Les registres paroissiaux et d'état civil ont été déposés en 2017 lors de la prise en charge des archives anciennes de la commune, sous la cote E-DEPOT 98.
Mode de classement
Hormis les registres paroissiaux et d'état civil, le fonds des archives anciennes est en attente de classement.
Modalités d'accès
Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.
Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.
Modalités de reproduction
Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.
Sources complémentaires de même provenance
L'état civil postérieur à 1902 est consultable en mairie d'Avernes.
