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  ARCHIVES POSTERIEURES A 1790

  Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

  
  
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    S – PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES

    Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

    
    
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      E-DEPOT 85 S1 - Administration départementale. - Travaux des commissions : arrêtés préfectoraux, correspondance. 1813-1822

      Notes :

      Les travaux ne concernent pas la commune de Courcelles-sur-Viosne. Le maire de Courcelles-sur-Viosne, M. de Borie, participe à ces commissions en tant que membre du conseil général et en tant...

      ...

      Les travaux ne concernent pas la commune de Courcelles-sur-Viosne. Le maire de Courcelles-sur-Viosne, M. de Borie, participe à ces commissions en tant que membre du conseil général et en tant qu'inspecteur du 2e arrondissement de petite voirie.

      

      Sujet : administration départementale

      Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

      Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)