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Archives communales déposées de Piscop (1644-1973) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
    Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

    • O – TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX
      Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 1O – Travaux publics et voirie en général
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1O4 à 1O12 - Chemins vicinaux. 1834-1950
          Sujet : voie communale
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O4 - Service vicinal. - Finances : budgets, rôles des prestations, tarifs de conversion des prestations en tâches, délibérations sur l'emploi des ressources, extrait de compte de gestion (1849-1949). Subventions industrielles : états, arrêtés du maire, correspondance (1834-1883).  1834-1949
            Sujet : voie communale
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : budget
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O5 - Travaux et entretien : devis estimatifs, rapports de l'agent voyer sur l'emploi des ressources créées, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, instructions, affiche d'adjudication, correspondance. 1849-1950
            Sujet : voie communale
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : affiche
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O6 - Chemin n° 1 de Piscop à la route nationale n° 1. - Alignements : plan, état parcellaire, arrêtés du maire, rapport de l'agent-voyer, procès-verbal d'estimation, acte d'acquisition amiable, correspondance. 1861-1937
            Sujet : voie communale
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan d'alignement
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O7 - Chemin n° 2 de Pontcelles à Blémur. - Constructions et travaux : arrêtés d'autorisation du maire, correspondance (1856-1950). Interdiction de circulation des véhicules industriels : arrêté du maire (1861). Elargissement du chemin vicinal et aliénation du chemin rural de la ferme de Blémur : plan d'alignement, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, avis favorable du préfet, état parcellaire, contrat d'échange de terrains, correspondance (1909). 1856-1950
            Sujet : voie communale
            Lieu : Pontcelles (Piscop, Val-d'Oise, France) / Blémur (Piscop, Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan d'alignement
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O8 - Chemin n° 3 de Domont à Saint-Brice-sous-Forêt. - Alignements : arrêtés du maire, correspondance (1861-1935). Détournement d'une source, réclamation : rapport de l'agent-voyer, procès-verbal de constat, correspondance (1867). Achèvement des travaux, emprunt : extraits du registre de délibérations du conseil municipal, décret impérial, correspondance (1869-1877). Construction de trottoirs et de caniveaux : note, estimation des dépenses (1922). 1861-1935
            Sujet : voie communale
            Lieu : Domont (Val-d'Oise, France) / Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O9 - Chemin n° 4 de Piscop à gare d'Ecouen et Ezanville. - Alignement : arrêté du maire, correspondance (1899-1907). Achèvement : procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, acte de vente à l'amiable (1875-1879). Entretien et travaux : dossier pour le rechargement et le goudronnage, pétition pour la remise en état, correspondance (1904-1949). 1875-1949
            Sujet : voie communale
            Lieu : Ecouen (Val-d'Oise, France) / Ezanville (Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O10 - Chemins n° 1 et n° 3. - Alignement : plans, arrêtés du maire, correspondance. 1861-1905
            Sujet : voie communale
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan d'alignement
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O11 - Chemins n° 2 et n° 3. - Alignement : arrêtés du maire, correspondance (1894-1904). Aménagement : états parcellaires, acte sous seing privé concernant un échange de terrains, plans parcellaires, plan d'alignement (1909). 1894-1909
            Contenu :

            Plan d'alignement sur calque.

            Sujet : voie communale
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan d'alignement, plan
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O12 - Chemin d'intérêt commun n° 123 de Domont à Saint-Brice-sous-Forêt. - Création : arrêtés du préfet, extraits de jugements d'expropriation, extraits de délibérations du tribunal civil de Pontoise, correspondance (1882-1888). Evacuation des eaux pluviales, installation de conduites : rapport de l'ingénieur principal du service vicinal, correspondance (1938). 1882-1938
            Sujet : voie communale
            Lieu : Domont (Val-d'Oise, France) / Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)