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Archives communales déposées de Piscop (1644-1973) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
    Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

    • M – EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
      Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 1M – Edifices publics
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1M2 à 1M8 - Mairie-école. 1832-1976
          Sujet : hôtel de ville / école
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1M3 à 1M8 - Aménagements. 1872-1956
            Sujet : hôtel de ville / école
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 1M3 - Agrandissement de l'école : affiche d'adjudication, lettres de soumission, cahier des charges, devis, mémoires, plans, arrêté préfectoral autorisant un emprunt, croquis sur calque du mobilier, correspondance. 1872-1897
              Conditions d'accès :

              Pour des raisons de conservation, 2 plans ont été extraits et cotés E-DEPOT 51 1M3(1).

              Sujet : hôtel de ville / école
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
              Type de document : document graphique, affiche
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 1M4 - Réfection de toiture de la mairie : devis descriptif, mémoire. 1901
              Contenu :

              Le devis comporte des croquis.

              Importance matérielle : 2 pièces
              Sujet : hôtel de ville / école
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
              Type de document : document graphique
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 1M5 - Projet d'agrandissement de la cour de récréation, de construction d'un nouveau préau et de nouveaux sanitaires : plan, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance. 1912
              Importance matérielle : 8 pièces
              Sujet : hôtel de ville / école
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 1M6 - Création d'une seconde salle de classe : plans, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, devis, lettres de soumission, marchés de gré à gré, projet de traité pour un emprunt, correspondance. 1931-1932
              Contenu :

              Concerne également la création d'une salle de réunion et d'une cave dans les locaux du presbytère.

              Sujet : presbytère / hôtel de ville / école
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 1M7 - Construction d'un nouveau bloc sanitaire et d'un préau : plans, cahier des charges, devis descriptif, devis et rapport de l'architecte, procès-verbal de réception définitive des travaux. 1935-1936
              Sujet : hôtel de ville / école
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 1M8 - Nouveau projet d'agrandissement de l'école : photographies du bâtiment, plans, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis estimatif, mémoires, relevés de comptes, correspondance. 1945-1956
              Sujet : hôtel de ville / école
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan, document photographique
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

              • E-DEPOT 51 1M8(1) - Piscop. - Bâtiment de l'école-maire. [1945-1950]
                2 vues - Piscop. - Bâtiment de l\'école-maire. (ouvre la visionneuse)

                2 vues

                Contenu :

                Le bâtiment sous deux angles différents, avec des drapeaux français, anglais et américain à une fenêtre.

                Importance matérielle : 2 photographies noir et blanc
                Conditions d'accès :

                L'affiche est conservée dans un dossier relatif à un projet d'agrandissement de l'école provenant des archives de la commune de Piscop.

                Sujet : école / drapeau / hôtel de ville / école
                Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
                Type de document : plan, document photographique

        • E-DEPOT 51 1M9 - Lavoirs. - Hameau de Pontcelles, travaux, devis, mémoires, correspondance (1833-1895). Hameau de Blémur, donation d'un terrain pour la construction : arrêté préfectoral et courrier relatifs à la donation d'un terrain pour la construction, devis, lettre de soumission, mémoires, correspondance (1873-1901). 1833-1901
          Sujet : lavoir
          Lieu : Pontcelles (Piscop, Val-d'Oise, France) / Blémur (Piscop, Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1M10 - Monuments commémoratifs. - Monument aux morts, construction : note, devis, plans, liste nominative de souscripteurs, croquis sur calque de l'emplacement dans le cimetière, marché de gré à gré, décret présidentiel, correspondance (1918-1921). Plaque des écoles à la mémoire des instituteurs morts pour la France : correspondance (1923). 1918-1921
          2 vues - Monuments commémoratifs. - Monument aux morts, construction : note, devis, plans, liste nominative de souscripteurs, croquis sur calque de l\'emplacement dans le cimetière, marché de gré à gré, décret présidentiel, correspondance (1918-1921). Plaque des écoles à la mémoire des instituteurs morts pour la France : correspondance (1923). (ouvre la visionneuse)

          2 vues

          Contenu :

          A noter : vues de face, de profil, de haut d'un "projet de monument funéraire" (1920) et vues de face et profil d'un "Projet de monument commémoratif" (1920).

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons de conservation, 2 plans ont été extraits et cotés E-DEPOT 51 1M10(1) et E-DEPOT 51 1M10(2). [Consultables en ligne]

          Sujet : mort pour la France / commémoration / victime de guerre / guerre / instituteur / Guerre 1914-1918
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : document graphique, plan, liste nominative
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1M11 - Installation d'une horloge communale : devis, arrêté préfectoral, publicité, contrat d'entretien, correspondance. 1814-1952
          Sujet : horloge publique
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 2M – Edifices du culte et cimetières
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2M1 - Eglise. - Inventaire du mobilier : état descriptif (1883). Travaux de restauration : extraits du registre de délibérations du conseil municipal, plan, devis, mémoire, correspondance (1878-1943). 1878-1943
          3 vues - Eglise. - Inventaire du mobilier : état descriptif (1883). Travaux de restauration : extraits du registre de délibérations du conseil municipal, plan, devis, mémoire, correspondance (1878-1943). (ouvre la visionneuse)

          3 vues

          Contenu :

          Concerne notamment la restauration des voûtes en 1894-1896.

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons de conservation, le plan a été extrait et coté E-DEPOT 51 2M1(1). [Consultable en ligne]

          Sujet : édifice cultuel
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : document graphique
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2M2 - Presbytère : mémoires de travaux. 1887-1944
          Sujet : presbytère
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2M3 à 2M6 - Cimetières. 1776-1905
          Sujet : cimetière
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 2M3 à 2M4 - Cimetière de Saint-Brice-sous-Forêt. 1776-1833
            Notes :

            Au début du XIXe siècle, la commune de Piscop abandonne l'usage de son propre cimetière, insalubre, pour utiliser celui de Saint-Brice-sous-Forêt.

            Sujet : cimetière
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 2M3 - Translation : déclaration du roi concernant les inhumations, décrets impériaux concernant les sépultures, arrêté préfectoral, arrêté du maire de Saint-Brice-sous-Forêt, correspondance. 1776-1833
              Contenu :

              Le maire de Piscop est nommé commissaire afin de procéder à l'enquête de commodo et incommodo.

              Importance matérielle : 10 pièces
              Sujet : cimetière
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France) / Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 2M4 - Droit d'entrée pour les habitants de Piscop. - Contentieux : extrait du registre de délibérations de Saint-Brice-sous-Forêt, brouillon d'un courrier adressé au sous-préfet par le maire de Piscop, correspondance. 1829
              Importance matérielle : 6 pièces
              Sujet : cimetière
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France) / Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 2M5 à 2M6 - Cimetière de Piscop. 1813-1905
            Sujet : cimetière
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 2M5 - Ancien cimetière. - Problème d'insalubrité : correspondance du sous-préfet (1813). Utilisation d'un passage par un particulier, contentieux : acte sous seing privé, correspondance (1852). 1813, 1852
              1 vue - Ancien cimetière. - Problème d\'insalubrité : correspondance du sous-préfet (1813). Utilisation d\'un passage par un particulier, contentieux : acte sous seing privé, correspondance (1852). (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Sujet : cimetière
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 2M6 - Nouveau cimetière. - Construction : procès-verbal d'arpentage du terrain, acte notarié de donation du terrain, devis, procès-verbal d'adjudication, affiche d'adjudication, lettre de soumission, mémoire des travaux, correspondance (1840-1842). Agrandissement : procès-verbal d'estimation du terrain, arrêtés préfectoraux, devis, cahier des charges, affiche de l'adjudication, lettres de soumission, tableaux d'amortissement, talons d'obligation, correspondance (1876-1878). Entretien : mémoire, correspondance (1888-1905). 1840-1905
              Sujet : cimetière
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
              Type de document : affiche
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 4M – Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art.
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 4M1 - Groupe scolaire. - Projet de construction : procès-verbal de mesurage d'un terrain, arrêté préfectoral, affiche d'avis d'enquête publique, procès-verbal d'enquête publique, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, rapport de l'architecte, plans, correspondance. 1935-1938
          Contenu :

          Le rapport de l'architecte comporte également une partie relative à un projet de désensablement des équipements de distribution d'eau de la commune.

          Sujet : école / eau potable
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan, affiche
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

    • N – BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
      Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

    • O – TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX
      Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 1O – Travaux publics et voirie en général
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1O1 - Alignements : plan géométrique et topographique, demandes, rapport d'expertise, autorisation du maire, déclarations de cessions gratuites de terrains par des particuliers. an XII-1901
          Mode de classement :

          Classement chronologique

          Sujet : voie communale
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1O2 - Chemins de la commune : tableaux généraux de reconnaissance, plans, correspondance. 1806-1959
          1 vue - Chemins de la commune : tableaux généraux de reconnaissance, plans, correspondance. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          Concerne les chemins vicinaux, les chemins ruraux et les sentes.

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons de conservation, 1 plan a été extrait et coté E-DEPOT 51 1O2(1). [Consultable en ligne]

          Sujet : voie communale / chemin rural
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan d'alignement
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1O3 - Aliénation et échanges de terrains : actes notariés, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, rapport d'expertise, note, plans, correspondance. 1835-1922
          Contenu :

          Concerne des alignements, des aménagements de voirie, des constructions.

          Sujet : aliénation domaniale / réseau routier
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1O4 à 1O12 - Chemins vicinaux. 1834-1950
          Sujet : voie communale
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O4 - Service vicinal. - Finances : budgets, rôles des prestations, tarifs de conversion des prestations en tâches, délibérations sur l'emploi des ressources, extrait de compte de gestion (1849-1949). Subventions industrielles : états, arrêtés du maire, correspondance (1834-1883).  1834-1949
            Sujet : voie communale
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : budget
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O5 - Travaux et entretien : devis estimatifs, rapports de l'agent voyer sur l'emploi des ressources créées, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, instructions, affiche d'adjudication, correspondance. 1849-1950
            Sujet : voie communale
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : affiche
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O6 - Chemin n° 1 de Piscop à la route nationale n° 1. - Alignements : plan, état parcellaire, arrêtés du maire, rapport de l'agent-voyer, procès-verbal d'estimation, acte d'acquisition amiable, correspondance. 1861-1937
            Sujet : voie communale
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan d'alignement
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O7 - Chemin n° 2 de Pontcelles à Blémur. - Constructions et travaux : arrêtés d'autorisation du maire, correspondance (1856-1950). Interdiction de circulation des véhicules industriels : arrêté du maire (1861). Elargissement du chemin vicinal et aliénation du chemin rural de la ferme de Blémur : plan d'alignement, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, avis favorable du préfet, état parcellaire, contrat d'échange de terrains, correspondance (1909). 1856-1950
            Sujet : voie communale
            Lieu : Pontcelles (Piscop, Val-d'Oise, France) / Blémur (Piscop, Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan d'alignement
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O8 - Chemin n° 3 de Domont à Saint-Brice-sous-Forêt. - Alignements : arrêtés du maire, correspondance (1861-1935). Détournement d'une source, réclamation : rapport de l'agent-voyer, procès-verbal de constat, correspondance (1867). Achèvement des travaux, emprunt : extraits du registre de délibérations du conseil municipal, décret impérial, correspondance (1869-1877). Construction de trottoirs et de caniveaux : note, estimation des dépenses (1922). 1861-1935
            Sujet : voie communale
            Lieu : Domont (Val-d'Oise, France) / Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O9 - Chemin n° 4 de Piscop à gare d'Ecouen et Ezanville. - Alignement : arrêté du maire, correspondance (1899-1907). Achèvement : procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, acte de vente à l'amiable (1875-1879). Entretien et travaux : dossier pour le rechargement et le goudronnage, pétition pour la remise en état, correspondance (1904-1949). 1875-1949
            Sujet : voie communale
            Lieu : Ecouen (Val-d'Oise, France) / Ezanville (Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O10 - Chemins n° 1 et n° 3. - Alignement : plans, arrêtés du maire, correspondance. 1861-1905
            Sujet : voie communale
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan d'alignement
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O11 - Chemins n° 2 et n° 3. - Alignement : arrêtés du maire, correspondance (1894-1904). Aménagement : états parcellaires, acte sous seing privé concernant un échange de terrains, plans parcellaires, plan d'alignement (1909). 1894-1909
            Contenu :

            Plan d'alignement sur calque.

            Sujet : voie communale
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan d'alignement, plan
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O12 - Chemin d'intérêt commun n° 123 de Domont à Saint-Brice-sous-Forêt. - Création : arrêtés du préfet, extraits de jugements d'expropriation, extraits de délibérations du tribunal civil de Pontoise, correspondance (1882-1888). Evacuation des eaux pluviales, installation de conduites : rapport de l'ingénieur principal du service vicinal, correspondance (1938). 1882-1938
            Sujet : voie communale
            Lieu : Domont (Val-d'Oise, France) / Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1O13 à 1O17 - Chemins ruraux et sentes. 1813-1937
          Sujet : chemin rural
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O13 - Chemin de Blémur. - Travaux : correspondance. 1813
            Importance matérielle : 2 pièces
            Sujet : chemin rural
            Lieu : Blémur (Piscop, Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O14 - Chemin de Luzarches. - Remise en état du chemin : correspondance du maire de Saint-Brice-sous-Forêt (1857). Installation d'une buse à l'intersection avec la route nationale 1 : notes du conducteur des Ponts-et-Chaussées, correspondance du maire de Saint-Brice-sous-Forêt (1906-1907). 1857-1907
            Importance matérielle : 5 pièces
            Sujet : chemin rural
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O15 - Sente de Pontcelles. - Suppression : correspondance (1863). Détournement : extrait du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance d'un particulier en désaccord avec le projet (1892-1893). 1863-1893
            Importance matérielle : 4 pièces
            Sujet : chemin rural
            Lieu : Pontcelles (Piscop, Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O16 - Sente de la Baronne-de-Mello. - Rétablissement : plan de bornage, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance. 1892-1900
            Importance matérielle : 9 pièces
            Sujet : chemin rural
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O17 - Chemin n° 15, dit "de la cour de Blémur". - Empiètement des plantations sur la voie : correspondance de l'ingénieur du service vicinal, formulaire d'avertissement. 1937
            Importance matérielle : 2 pièces
            Sujet : chemin rural
            Lieu : Blémur (Piscop, Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1O18 - Grande voirie. - Route nationale n° 1, travaux et alignements : arrêtés et extraits d'arrêtés préfectoraux, plan des alignements dans la traverse de Pontcelles, correspondance (1805-1895, 1947). Routes royales et départementales, plantations d'arbres et fossés : rapport de projet de loi, note et exposé des motifs (1824). 1805-1895, 1947
          Sujet : route nationale
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan d'alignement
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1O19 à 1O34 - Eau potable. 1901-1953
          Sujet : eau potable
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O19 - Construction d'un puits filtrant : plans, marchés de gré à gré, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, cahier des charges, devis, rapport géologique, mémoires, correspondance. 1901-1908
            Sujet : puits / eau potable
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : document graphique
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O20 - Lancement du projet d'adduction : cahier des charges, devis, propositions et correspondance des entreprises, plans, soumissions, rapport de la commission spéciale d'adjudication, marchés de gré à gré. 1903-1904
            Contenu :

            Comporte des papiers à en-tête d'entreprises.

            Sujet : eau potable
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O21 - "Mémoire sur l'établissement d'une distribution d'eau potable dans la commune". 1905
            Contenu :

            Ce mémoire présenté par le maire fait part notamment de nombreuses difficultés relationnelles avec l'ingénieur en charge du projet.

            Sujet : eau potable
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O22 - Captation et construction des réservoirs. - Réalisation des travaux : marché de gré à gré, avenant au marché, mémoires, plan, correspondance (1905-1916). Elargissement de la surface de captage : devis, rapports de l'architecte, correspondance des entreprises (1907-1909).  1905-1916
            Sujet : eau potable
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : document graphique
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O23 - Elévation. - Réalisation des travaux : marché de gré à gré, factures, correspondance de l'entreprise (1904-1912). Entretien et réparation du moulin à vent : factures, mémoires, états des honoraires, marché de gré à gré, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance (1919-1943). 1904-1943
            Sujet : énergie éolienne / eau potable
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O24 - Bâtiment pour la pompe à eau. - Construction : mémoires, marché de gré à gré, correspondance (1907-1908). Pose d'une grille de clôture : devis, mémoire, correspondance (1908). 1907-1908
            Contenu :

            Contient un courrier du directeur du Génie relatif aux servitudes de la batterie de Blémur.

            Importance matérielle : 7 pièces
            Sujet : servitude / fortification / eau potable
            Lieu : Blémur (Piscop, Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O25 - Etablissement des canalisations : marché de gré à gré, mémoires, décompte des travaux, solde des honoraires, correspondance. 1907-1921, 1949
            Sujet : eau potable
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O26 - Financement. - Emprunts : contrats avec le Crédit foncier, avis de versement, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, tableau d'amortissement, correspondance (1903-1920). Travaux effectués : tableau récapitulatif des mémoires, tableau récapitulatif des coûts (1910). 1903-1920
            Sujet : eau potable
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O27 - Construction d'un deuxième réservoir : extrait du registre de délibérations du conseil municipal, plans, note de calculs, mémoire explicatif, devis et cahier des charges. 1927-1928
            Importance matérielle : 6 pièces
            Sujet : eau potable
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : document graphique
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O28 - Projet pour une nouvelle installation de captage : mémoires explicatifs, mémoire des dépenses, déclaration d'utilité publique, plans, devis, cahier des charges, avant-métré des travaux, bordereau des prix, correspondance. 1935-1936
            Sujet : eau potable
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : document graphique
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O29 à 1O31 - Relations avec la Compagnie générale des eaux. 1922-1953
            Sujet : eau potable
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 1O29 - Secours en eau : traité de convention, note, rapport, facture, correspondance. 1922-1953
              Sujet : eau potable
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 1O30 - Nouveau raccordement à Domont. - Réalisation : devis de travaux, devis programme et cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif des travaux, marché après adjudication, questionnaire des Ponts et Chaussées, extraits du registre de délibération s du conseil municipal, correspondance (1946-1952). Financement : extraits du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance (1949-1952). 1946-1952
              Sujet : eau potable
              Lieu : Domont (Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 1O31 - Réfection et remise en état des puits : rapports, croquis, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, devis, marché de gré à gré, mémoires des travaux effectués, rapport préliminaire en vue d'une rationalisation du fonctionnement, état des quantités d'eau fournies par les puits, correspondance. 1951-1952
              Sujet : puits / eau potable
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
              Type de document : document graphique
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1O32 à 1O34 - Distribution d'eau. 1906-1951
            Sujet : eau potable
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 1O32 - Concessions d'eau : registres, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance. 1906-1919
              Sujet : eau potable
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 1O33 - Branchements et compteurs : devis, projet de traité, marché de gré à gré, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, rapport, questionnaires individuels concernant les compteurs, correspondance de sociétés spécialisées. 1913-1950
              Sujet : eau potable
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 1O34 - Demande d'adhésion à un syndicat intercommunal des eaux : correspondance. 1946-1951
              Sujet : établissement public de coopération intercommunale / eau potable
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1O35 - Distribution de gaz : traité et cahier des charges, projet de traité, devis descriptif et estimatif, mémoire explicatif, plans. 1931-1936
          Contenu :

          La concession est accordée à la société Eclairage, chauffage et force motrice.

          Sujet : distribution de gaz
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : document graphique
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1O36 - Eclairage public : factures, extrait d'arrêté préfectoral, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, traité pour la fourniture de matériel, avant-projet avec plan, correspondance. 1901-1932
          Sujet : éclairage public
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : document graphique
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 2O – Moyens de transport et travaux divers
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2O1 à 2O3 - Chemin de fer. 1867-1901
          Sujet : transport ferroviaire
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 2O1 - Ligne Epinay-Luzarches. - Construction et aménagement : délibération, affiches, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, publication du jugement d'expropriation sur la commune, correspondance. 1867-1896
            Sujet : réseau ferroviaire / transport ferroviaire
            Lieu : Luzarches (Val-d'Oise, France) / Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : affiche
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 2O2 - Ligne Paris-Montsoult-Beaumont. - Amélioration du service : correspondance de la compagnie du Chemin de fer du Nord. 1901
            Sujet : ligne de chemin de fer / transport ferroviaire
            Lieu : Paris (France) / Montsoult (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 2O3 - Ligne de circonvallation autour de Paris. - Projet de construction : correspondance. 1871-1873
            Contenu :

            Le projet concerne la création d'une ligne autour de Paris, à une vingtaine de kilomètres de la capitale.

            Sujet : réseau ferroviaire / transport ferroviaire
            Lieu : Paris (France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2O4 - Réseau départemental de tramway. - Projet de construction : correspondance préfectorale d'ordre général, rapport sur la situation de la commune. 1902-1903
          Sujet : transport en commun
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2O5 à 2O10 - Réseau électrique. 1919-1948
          Sujet : distribution électrique
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 2O5 - Mise en place du projet : devis, plans, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance. 1919-1923
            Contenu :

            Contient des documents relatifs à la création d'un syndicat intercommunal d'électrification comprenant les communes de Piscop, Domont et Bouffémont en avril 1921.

            Sujet : distribution électrique
            Lieu : Domont (Val-d'Oise, France) / Bouffémont (Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : document graphique
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 2O6 - Consultation des habitants : questionnaires concernant les besoins de particuliers, lettres d'acceptation et de refus, correspondance. 1920-1924
            Sujet : distribution électrique
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : questionnaire d'enquête
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 2O7 - Concession à la société Nord Lumière Le Triphasé : cahier des charges, convention, avenants, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance. 1923-1940
            Contenu :

            Contient une concession accordée par le ministère de la Guerre.

            Sujet : distribution électrique
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 2O8 - Distribution : autorisations de travaux, autorisations de circulation du courant, rapport d'ingénieur, police d'abonnement, états des sommes dues par la commune, correspondance. 1923-1936
            Sujet : distribution électrique
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 2O9 - Travaux d'entretien courants : mémoires. 1935-1948
            Sujet : distribution électrique
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 2O10 - Occupation du domaine public : relevé des canalisations. 1925-1935
            Notes :

            Le relevé des canalisations permet de déterminer les sommes prélevées par le percepteur.

            Sujet : canalisation / distribution électrique
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2O11 - Exploitation de carrières : arrêtés d'autorisation du préfet, acte notarié de concession de terrain à la commune, déclarations d'exploitation, correspondance. 1826-1891
          Contenu :

          Concerne des carrières de sable et de pierre meulière.

          Sujet : carrière
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 3O – Navigation et régime des eaux
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 3O1 - Curage des fossés et des ruisseaux : arrêtés du maire, compte rendu de débats présentés à la chambre des députés, affiches, correspondance. an IX-1949
          Contenu :

          Les affiches concernent l'entretien des canaux et cours d'eau non navigables à Sarcelles, ainsi que le curage du Petit-Rosne à Sarcelles.

          Sujet : aménagement des eaux
          Lieu : Sarcelles (Val-d'Oise, France) / Rosne, Petit (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

    • P – CULTES
      Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 1P – Culte catholique
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1P1 à 1P3 - Fabrique de l'église. 1853-1905
          Sujet : fabrique d'église
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1P1 - Restauration de l'église. - Procès contre la famille Le Caron : mémoires circonstanciés. 1853-1854
            Contenu :

            Les mémoires se réfèrent aux travaux de restauration menés en 1840. Le premier mémoire émane de M. Bouchon, trésorier de la fabrique et ancien maire de Piscop, le second est la réponse apportée...

            ... Ouvrir le détail
            Importance matérielle : 2 pièces
            Sujet : édifice cultuel / fabrique d'église
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1P2 - Legs de rente et de capital : extrait de testament, extrait d'acte de décès, décret impérial, décret présidentiel, correspondance. 1861-1890
            Sujet : dons-et-legs / fabrique d'église
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1P3 - Comptes de gestion. 1899-1905
            Sujet : fabrique d'église
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : compte de gestion
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1P4 - Loi de séparation des Eglises et de l'Etat. - Inventaire des biens et mise sous séquestre : instructions, correspondance (1905-1906). Versement d'une pension à un ministre du culte : courriers d'accompagnement de dossier (1906-1907). Dévolution des biens au bureau de bienfaisance : décret présidentiel (1910).  1905-1910
          Sujet : structure communale d'aide sociale / Séparation des Églises et de l'État (1905)
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : inventaire
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

    • Q – ASSISTANCE ET PREVOYANCE
      Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 1Q – Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 2Q - Œuvres charitables
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2Q1 - Souscriptions. - Victimes d'inondations : listes nominatives des souscripteurs, correspondance, reçu (1856-1910). Familles des soldats tués lors de la campagne d'Italie : liste nominative des souscripteurs, reçu (1859). Institut Pasteur : correspondance, reçus de dons du bureau de bienfaisance (1887-1923). 1856-1923
          Importance matérielle : 2 pièces
          Sujet : action humanitaire / inondation / militaire / guerre
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste nominative
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 3Q – Etablissements hospitaliers, hospitalisation
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 3Q1 - Hospitalisation d'habitants de la commune. - Prise en charge et suivi : certificats médicaux, réquisition de l'hôpital pour admission, avis de décès à l'hôpital, correspondance (1886-1947). Contribution financière de la commune : extraits d'arrêtés préfectoraux (1900-1922). 1886-1947
          Contenu :

          Concerne majoritairement l'hôpital régional de Gonesse.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / aide sociale / décès
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 3Q2 - Aliénés. - Prise en charge et suivi : certificat médical, bulletin de renseignement, liste nominative, correspondance (1879-1920). Contribution financière de la commune : extraits d'arrêtés préfectoraux fixant les sommes dues (1902-1914). 1879-1920
          Sujet : hôpital psychiatrique / aide sociale
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste nominative
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 5Q – Application des lois d'assistance et de prévoyance
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 5Q1 - Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives des assurés, notes, bulletins de renseignement, correspondance. 1911-1921
          Contenu :

          Contient un état des assurés obligatoires présents sous les drapeaux en 1915.

          Sujet : assurance vieillesse
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste nominative
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 5Q2 - Pensions et allocations civiles et militaires : circulaires, correspondance du ministère des Pensions, des primes et des allocations de guerre, listes nominatives des bénéficiaires, acte de décès, correspondance. 1914-1925
          Contenu :

          Concerne les militaires et les familles des militaires.

          Sujet : allocation militaire
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste nominative
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 5Q3 - Soins médicaux aux victimes de guerre : listes nominatives des bénéficiaires. 1923-1928
          Importance matérielle : 6 pièces
          Sujet : victime de guerre / aide médicale
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste nominative
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 5Q4 - Accidents du travail : déclarations, registre des procès-verbaux de déclarations, carnet d'enregistrement des déclarations. 1906-1970
          Sujet : accident du travail
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : registre
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 5Q5 - Assistance médicale gratuite : listes nominatives des bénéficiaires, ordonnances, carnets à souche de visites médicales et d'ordonnances, carnets à souches de visites des assistés non assurés sociaux, mémoires des médicaments fournis, nomenclatures et tarifs, correspondance. 1814-1955
          Contenu :

          Certains documents sont relatifs à l'activité du bureau de bienfaisance.

          Notes :

          L'assistance médicale gratuite est créée par la loi du 15 juillet 1893. Un système d'aide aux indigents pré existait dans le département de Seine-et-Oise.

          Sujet : aide médicale
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste nominative
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 5Q6 - Vieillards et infirmes. - Placement à l'asile départemental des Petits-Prés : pièces justificatives, correspondance (1903). Admission à l'assistance : dossiers d'enquête administrative, registre d'inscription des demandes de pensions, états des allocation mensuelles, états statistiques, correspondance (1907-1953). Contingent des communes : extraits d'arrêtés préfectoraux, correspondance (1906-1923). 1903-1953
          Notes :

          L'assistance aux vieillards infirmes et incurables est créée par la loi du 14 juillet 1905.

          Sujet : aide sociale / établissement médico social / personne âgée / adulte handicapé
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : statistique
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 5Q7 - Assistance aux tuberculeux : contingents de la commune pour l'entretien des sanatoriums et dispensaires, correspondance. 1922-1924
          Importance matérielle : 3 pièces
          Sujet : sanatorium / aide sociale
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 5Q8 à 5Q12 - Protection du premier âge et de l'enfance. 1863-1949
          Sujet : protection maternelle et infantile
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 5Q8 - Femmes en couches. - Admission à l'assistance : courriers de demande, certificats médicaux ouvrant droit à un trousseau de maternité et de soins (1904-1933). Contingent des communes : extraits d'arrêtés préfectoraux (1902-1923). 1902-1933
            Sujet : protection maternelle et infantile
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 5Q9 - Nourrices : avis de placement, note, instructions, arrêtés préfectoraux, registres à souche des certificats délivrés par le maire, registres de déclaration des nourrices, registres de déclaration des parents, états nominatifs de situation des enfants de m 1875-1938
            Sujet : assistante maternelle / protection maternelle et infantile
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste nominative, statistique
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 5Q10 - Mortalité des enfants de la commune ou placés dans la commune : état nominatif et statistique annuel. 1880
            Sujet : mortalité infantile / protection maternelle et infantile
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste nominative, statistique
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 5Q11 - Enfants assistés. - Demandes de placement et prises en charge : certificat d'origine, bulletins de renseignements, procès-verbaux de dépôt d'objets, instruction du parquet du tribunal de Pontoise, correspondance avec les structures d'accueil (1835-1923). 1863-1923
            Contenu :

            Concerne notamment des enfants de Piscop pris en charge par l'asile Sainte-Marie de Luzarches, l'Assistance publique à Paris, l'hospice de Versailles.

            Sujet : aide sociale à l'enfance / protection maternelle et infantile
            Lieu : Luzarches (Val-d'Oise, France) / Paris (France) / Versailles (Yvelines, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 5Q12 - Fille-mère : avis de secours mensuel, correspondance. 1913, 1949
            Importance matérielle : 4 pièces
            Sujet : aide sociale / protection maternelle et infantile
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 5Q13 - Familles nombreuses. - Admission à l'assistance : correspondance avec questionnaire renseigné, listes nominatives des bénéficiaires proposés, fiche de demande d'admission, formulaires d'enquête de situation (1913-1918). Contingent des communes : extrait d 1913-1923
          Importance matérielle : 2 pièces
          Notes :

          L'assistance aux familles nombreuses est créée par la loi du 14 juillet 1913.

          Sujet : aide sociale / prestation familiale
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste nominative
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 5Q14 - Allocations familiales en agriculture : déclarations d'assujettissement, listes nominatives des employeurs assujettis. 1938
          Sujet : prestation familiale / agriculteur
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste nominative
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

    • R – INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS
      Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

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