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Maison d'arrêt du Val-d'Oise (1936-2013) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 678 W 160 - 166, 171, 177-178, 2281 W 140-158, 173-186, 188-200, 203-214, 216, 243-245 - Détention. 1952-2007
    Sujet : incarcération / établissement pénitentiaire
    Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Osny (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Maison d'arrêt du Val-d'Oise (Osny, Val-d'Oise)

    • 2281 W 190 - 192, 244 - Relation des détenus avec l'administration pénitentiaire. 1988-2003
      Sujet : établissement pénitentiaire / incarcération
      Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Osny (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Maison d'arrêt du Val-d'Oise (Osny, Val-d'Oise)

      • 2281 W 190 - 192 - Audiences des détenu(e)s par la direction : registres. 1994-2003
        Contenu :

        Contient le numéro d'ordre, la date d'audience, nom du détenu, numéro d'écrou, le motif de l'audience.

        Sujet : établissement pénitentiaire / incarcération
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Osny (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Maison d'arrêt du Val-d'Oise (Osny, Val-d'Oise)

        • 2281 W 191 - 192 - Détenus du Bâtiment A. 1999-2003
          Contenu :

          Contient le numéro d'ordre, la date d'audience, nom du détenu, numéro d'écrou, le motif de l'audience.

          Mode de classement :

          Classement par ordre chronologique

          Sujet : établissement pénitentiaire / incarcération
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Osny (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Maison d'arrêt du Val-d'Oise (Osny, Val-d'Oise)