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  678 W 100-101,105-107, 111, 121-159 / 1996 W 18-24 / 2281 W 1-7, 9-138, 167-172, 240-242 / 2449 W 1-41, 43-46 / 2500 W 1-21 - Greffe. 1936-2007

  Sujet : établissement pénitentiaire

  Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Osny (Val-d'Oise, France)

  Nom du producteur : Maison d'arrêt du Val-d'Oise (Osny, Val-d'Oise)

  
  
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    678 W 122 - 159, 2281 W 25-137, 2500 W 1-21 - Dossiers individuels des détenu(e)s libéré(e)s entre 1940 et 2005. 1938-2005

    Contenu :

    Contenu type d'un dossier : extrait des minutes du greffe du tribunal, bulletin de remise du détenu, extrait du registre d'écrou, notice individuelle, mandat de dépôt, déclaration pour assister à...

    ...

    Contenu type d'un dossier : extrait des minutes du greffe du tribunal, bulletin de remise du détenu, extrait du registre d'écrou, notice individuelle, mandat de dépôt, déclaration pour assister à la messe ou non. Puis, à partir des années 1980 : extrait des minutes du greffe, bulletin n° 1 du casier judiciaire ou fiche pénale, mandat de dépôt, photographie, correspondance, rapport d'incident, procédure disciplinaire, bulletin de mise en liberté, correspondance.

    

    Mode de classement :

    Classement par type de sélection de conservation

    Sujet : population pénitentiaire / établissement pénitentiaire

    Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Osny (Val-d'Oise, France)

    Type de document : dossier individuel, notice individuelle

    Nom du producteur : Maison d'arrêt du Val-d'Oise (Osny, Val-d'Oise)

    
    
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      678 W 122 - 159 - Collection exhaustive. 1938-1953, 1955-1966, 1968, 1970, 1974-1975

      Mode de classement :

      Classement par ordre chronologique de date de libération des détenu(e)s

      Sujet : établissement pénitentiaire / population pénitentiaire

      Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Osny (Val-d'Oise, France)

      Type de document : dossier individuel, notice individuelle

      Nom du producteur : Maison d'arrêt du Val-d'Oise (Osny, Val-d'Oise)

      
      
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        678 W 158 - Libéré(e)s de mai à août 1974. 1971-1975

        Contenu :

        Contient des photographies et un rapport médico-psychiatrique.

        Sujet : établissement pénitentiaire / population pénitentiaire

        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Osny (Val-d'Oise, France)

        Type de document : document photographique, dossier médical, dossier individuel, notice individuelle

        Nom du producteur : Maison d'arrêt du Val-d'Oise (Osny, Val-d'Oise)