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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 155 - 236 - Rivière de Viosne et ses affluents. 1803-1948
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 231 - 236 - Syndicat de la rivière de Viosne. an XI-1941
      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 231 - Personnel. - Nomination et renouvellement des présidents, des syndics et des gardes-rivières (an XI-1939). Octroi de rémunérations et de retraites (an XI-1939). Port de l'uniforme (an XI-1939). an XI-1939
        Sujet : personnel / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 232 - Fonctionnement. - Attributions du président (1853-1939). Frais du bureau (1853-1939). Répartition des taxes (1853-1939). Fixation des prix de marchés (1853-1939). Autorisation de dépenses (1853-1939). Acquisition de matériaux (1853-1939). Réfection des berges (1853-1939). 1853-1939
        Sujet : finances locales / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 233 - Financement. - Demande de subventions pour l'assainissement de la Viosne et de la Couleuvre et le redressement du cours d'eau. 1927-1933
        Contenu :

        A noter : 1 plan général du bassin de la Viosne (1927).

        Notes :

        La subvention de 1927 est accordée sur les fonds du produit des jeux.

        Sujet : aménagement des eaux / finances locales / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 234 - 235 - Budget de recettes et de dépenses. 1864-1939
        Mode de classement :

        Classement par ordre chronologique

        Sujet : comptabilité publique / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : pièce comptable
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 234 - 1864-1920 1864-1920
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / comptabilité publique
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Type de document : pièce comptable
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 235 - 1927-1939 1927-1939
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / comptabilité publique
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Type de document : pièce comptable
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 236 - Comptes de gestion présentés au Conseil de la préfecture ou au Trésorier payeur général. 1912-1941
        Contenu :

        Dossier type : table du budget des recettes et dépenses, fiche récapitulative, rapports, extrait de délibération de la commission syndicale, certificat d'avancement des travaux, mandat de...

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        Sujet : comptabilité publique / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : pièce comptable
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture