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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 155 - 236 - Rivière de Viosne et ses affluents. 1803-1948
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 165 - 205 - Moulins et usines. 1772-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 183 - 188 - Osny. an VII-1939
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Osny (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 186 - Le Grand Moulin. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1823-1854). Réclamation relative aux travaux non autorisés (1847). Travaux de réparation (1891-1892). Modification du lit (1929). an XII-1929
          Contenu :

          A noter : 1 plan de la dérivation du bras de décharge du Grand Moulin (1929).

          Notes :

          Le moulin est situé dans le lieu-dit La Groüe.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Osny (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture