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  7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941

  Sujet : police des eaux / cours d'eau

  Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)

  Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  
  
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    7 S 1 113 - 135 - Autorisation de travaux et permission de voirie. 1804-1939

    Mode de classement :

    Classement par commune d'amont en aval

    Sujet : police des eaux / cours d'eau

    Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise

    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    
    
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      7 S 1 115 - 116 - Arronville. 1856-1934

      Sujet : police des eaux / cours d'eau

      Lieu : Arronville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise

      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      
      
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        7 S 1 116 - Affluents. - Installations d'une mare, d'un aqueduc, d'un ponceau, d'une prise d'eau et d'un hangar sur le Ru de Frouville ou de Saint-Lubin (1862-1927). Déviation du Ru du Fossé des Jardins (1934). Construction d'un ponceau sur le Ru du Vivier (1888). 1862-1934

        Contenu :

        A noter : profils pour l'aqueduc et 1 plan pour une mare du ru de Frouville (1876, 1888) ; 1 plan pour le Ru du Fossé des jardins (1934).

        Notes :

        Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

        Sujet : ouvrage d'art / nappe d'eau / aménagement des eaux / prise d'eau / police des eaux / cours d'eau

        Lieu :

        Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Jardins, Fossé des (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise /... ...

        Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Jardins, Fossé des (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France)

        Type de document : plan

        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture