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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 113 - 135 - Autorisation de travaux et permission de voirie. 1804-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 113 - 114 - Berville. 1804-1936
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Berville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 113 - Le Sausseron. - Plaintes contre l'encombrement du ru (1804, 1874). Constructions d'un abreuvoir, d'une prise d'eau, d'un lavoir, des pont et ponceaux, d'une vanne et d'un mur de soutènement (1875-1936). Redressement du lit (1932). 1804-1936
          Contenu :

          A noter : 1 plan d'une passerelle (1936).

          Notes :

          Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : ouvrage d'art / prise d'eau / nappe d'eau / aménagement des eaux / lavoir / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Berville (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture