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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 86 - 112 - Moulins et usines. 1768-1940
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 102 - Hédouville, Moulin du ru d'Hédouville. - Apposition de repère (1806). Règlement (1855-1857). Déclassement (1907-1909). 1806-1909
        Contenu :

        2 plans et profils (1856, 1907).

        Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Hédouville (Val-d'Oise, France) / Hédouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture