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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 16 - 42 - Rivière de l'Ysieux et ses affluents. 1810-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 20 - 42 - Autorisation de travaux. 1810-1941
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 36 - 37 - Chaumontel. 1802-1941
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Chaumontel (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 37 - Ru de Pontcel. - Construction d'un ponceau (1868-1874). Réclamation d'un curage (1881). Plainte contre une inondation (1891). Pose d'une prise d'eau (1802-1804). 1802-1891
          Notes :

          Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : ouvrage d'art / aménagement des eaux / inondation / prise d'eau / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Poncel (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Chaumontel (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture